Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site internet Kaleidoscopes les mentions légales suivantes :
Identification de l’éditeur
Statut juridique : Micro-Entreprise / Entrepreneur Individuel
Siège social : 44200 Nantes
Numéro SIRET : 938 331 493 00016
TVA intracommunautaire : TVA non applicable – article 293 B du CGI
Responsable de la publication : Kaleidoscopes
E-mail de contact : contact@kaleidoscopes.fr
Siège social : 44200 Nantes
Numéro SIRET : 938 331 493 00016
TVA intracommunautaire : TVA non applicable – article 293 B du CGI
Responsable de la publication : Kaleidoscopes
E-mail de contact : contact@kaleidoscopes.fr
Hébergement du site
Hébergeur : Hostinger
Adresse de l’hébergeur : https://www.hostinger.fr/contact
Adresse de l’hébergeur : https://www.hostinger.fr/contact
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site https://kaleidoscopes.fr/ (textes, images, graphismes, logos, icônes, vidéos, etc.) est protégé par les lois en vigueur en France relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite, sauf autorisation écrite préalable.
Logo conçu par Kaleidoscopes EI. Tous droits réservés.
Médias photos et vidéos conçus, modifiés et utilisés par Kaleidoscopes EI et Pierre Rouillé–Patrier. Tout droits réservés.
Logo conçu par Kaleidoscopes EI. Tous droits réservés.
Médias photos et vidéos conçus, modifiés et utilisés par Kaleidoscopes EI et Pierre Rouillé–Patrier. Tout droits réservés.
Protection des données personnelles
Les informations recueillies sur le site Kaleidoscopes font l’objet d’un traitement conforme au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés. Pour plus de détails, consultez notre Politique de Confidentialité.
Responsabilité
L’éditeur du site met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations publiées. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable :
Des interruptions temporaires du site pour maintenance.
D’éventuelles inexactitudes ou omissions dans les informations disponibles.
De tout dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation du site.
Des interruptions temporaires du site pour maintenance.
D’éventuelles inexactitudes ou omissions dans les informations disponibles.
De tout dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation du site.
Liens hypertextes
Le site https://kaleidoscopes.fr/ peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites internet. L’éditeur n’assume aucune responsabilité quant au contenu de ces sites tiers.
Droit applicable et juridiction compétente
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://kaleidoscopes.fr/ est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Contact
Pour toute question ou demande d’information, vous pouvez nous contacter :
Par e-mail : contact@kaleidoscopes.fr
Par e-mail : contact@kaleidoscopes.fr
Nous vous remercions de votre confiance et restons à votre disposition pour toute information supplémentaire.